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Légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.phetam.com (ci-après « le Site ») est édité par :

VIBEN S.A.S.

Résidence Le Jean Bart (Bat B / Rdc)

25, Quai Charles de Gaulle

34280 La Grande Motte, France

SIRET : 841 654 270 000 39

RCS : Montpellier 841 654 270

Email : info@phetam.com

Ci-après dénommée PHETAM ENERGETICS.

La marque présentée sur le Site est PHETAM ENERGITICS.

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est : Patrick VINCENT, représentant légal de VIBEN S.A.S.

3. Hébergement

  • Le Site est hébergé par : WIX

  • Adresse : 19, Boulevard Malsherbes / 75008 Paris

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, incluant mais sans s’y limiter : textes, illustrations, images, logos, vidéos, animations, icônes et tout autre contenu, sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent exclusivement à PHETAM ENERGITICS ou à ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

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  • Vos données ne sont en aucun cas cédées à des tiers pour des opérations commerciales.

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  • L’accès au Site se fait sous votre responsabilité.

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  • Les informations du Site sont fournies à titre indicatif et n’engagent pas PHETAM ENERGITICS à des prestations personnalisées.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. PHETAM ENERGITICS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, disponibilité ou pratiques de protection des données.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux compétents de Montpellier, juridiction rattachée au siège social de VIBEN S.A.S., à La Grande-Motte, France.

10. Mise à jour des mentions légales

PHETAM ENERGITICS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site.

 

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